Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Confédération Générale de l'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais
/
LA GAIETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GAIETTE
Confédération Générale de l'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3627529
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/02/2019
LA GAIETTE de Confédération Générale de l\'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais

Présentation de la marque LA GAIETTE

Déposée le 5 février 2009 par l'association loi 1901 Confédération Générale de l'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA GAIETTE »

Le déposant est l'association loi 1901 Confédération Générale de l'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais domicilié(e) 112 rue gustave dubled, BP 20016,59962 CROIX Cedex - 59962 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGAD Nord Pas de Calais domicilié(e) 112 rue gustave dubled, BP 20016,59962 CROIX Cedex - 59962 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GAIETTE est expirée depuis le 5 février 2019.

Confédération Générale de l'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais a également déposé les autres marques suivantes : Le Bûchot Comtois , Les Métiers du Goût Le Goût du Métier , ARTISANS EN OR , LE KRAMIEK , L'Amitchote , Les Rabelais de la Gastronomie , Artisan en' OR , ARTISAN EN OR , LE BRIQUET , LES RABELAIS


Confédération Générale de l'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais Association loi 1901 - 112 rue gustave dubled, BP 20016,59962 CROIX Cedex - 59962 - France


CGAD Nord Pas de Calais - 112 rue gustave dubled, BP 20016,59962 CROIX Cedex - 59962 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.